A N N E X E
DEPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 24 avril 1994
Arrondissement de Saint-Quentin
Mouvements de terrain d'avril 1989 à décembre 1992
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Vervins
DEPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain de juin 1989 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Vichy
Mouvements de terrain de janvier 1992 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Montluçon
Arrondissement de Vichy
DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvements de terrain d'octobre 1990 à août 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Forcalquier
Mouvements de terrain d'avril 1992 à août 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Forcalquier
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations, coulées de boue et glissements de terrain
du 24 septembre au 10 octobre 1993
Arrondissement de Nice
Inondations et coulées de boue du 10 au 11 janvier 1994
Arrondissement de Grasse
Mouvements de terrain de septembre 1990 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Grasse
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Inondations et coulées de boue du 24 avril 1994
Arrondissement de Pamiers
DEPARTEMENT DE L'AUBE
Mouvements de terrain de janvier à décembre 1992
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Troyes
DEPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain de janvier 1989 à février 1991
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Narbonne
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Inondations et coulées de boue du 2 au 6 février 1994
Arrondissement d'Aix-en-Provence
Mouvements de terrain de mai 1989 à décembre 1991
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d'Istres
Mouvements de terrain de mai 1989 à décembre 1992
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d'Istres
Mouvements de terrain de janvier 1992 à février 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d'Aix-en-Provence
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondations et coulées de boue
du 30 décembre 1993 au 15 janvier 1994
Arrondissement de Confolens
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 8 au 9 juin 1993
Arrondissement de Saintes
Inondations et coulées de boue
du 30 décembre 1993 au 15 janvier 1994
Arrondissement de Jonzac
Arrondissement de Saintes
Arrondissement de Saint-Jean-d'Angély
Mouvements de terrain de juin 1989 à décembre 1992
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Jonzac
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondations et coulées de boue du 8 au 9 décembre 1992
Arrondissement de Calvi
DEPARTEMENT DE LA DROME
Inondations et coulées de boue
du 30 septembre au 1er octobre 1993
Arrondissement de Die
Inondations et coulées de boue du 5 au 15 janvier 1994
Arrondissement de Valence
Inondations et coulées de boue du 24 au 28 avril 1994
Arrondissement de Valence
DEPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 28 au 29 août 1992
Arrondissement de Nîmes
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Glissement de terrain de février à mars 1994
Arrondissement de Toulouse
Mouvements de terrain de mai 1989 à décembre 1992
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Muret
Arrondissement de Saint-Gaudens
Arrondissement de Toulouse
Mouvements de terrain de janvier 1991 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Toulouse
Mouvements de terrain de janvier 1992 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Saint-Gaudens
DEPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain de mai 1989 à décembre 1992
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d'Auch
Arrondissement de Condom
Arrondissement de Mirande
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et coulées de boue
du 24 décembre 1993 au 10 janvier 1994
Arrondissement de Lesparre-Médoc
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
Mouvements de terrain de mai 1989 à décembre 1991
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Montpellier
DEPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain de mai 1989 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d'Issoudun
Arrondissement de La Châtre
Mouvements de terrain de janvier 1992 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Châteauroux
Arrondissement de La Châtre
Mouvements de terrain d'octobre 1992 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d'Issoudun
DEPARTEMENT DE l'ISERE
Inondations et coulées de boue du 25 au 26 avril 1994
Arrondissement de Grenoble
DEPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain de mai 1989 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Montargis
Arrondissement d'Orléans
Arrondissement de Pithiviers
Mouvements de terrain de janvier 1991 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d'Orléans
Mouvements de terrain de janvier 1992 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Montargis
Mouvements de terrain de janvier à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Montargis
Canton d'Amilly:Arrondissement d'Orléans
Arrondissement de Pithiviers
DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 21 juin 1993
Arrondissement de Marmande
Inondations et coulées de boue du 22 juin 1993
Arrondissement de Marmande
Inondations et coulées de boue du 22 au 23 juin 1993
Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue
du 21 décembre 1993 au 15 janvier 1994
Arrondissement d'Angers
Arrondissement de Cholet
Arrondissement de Saumur
DEPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain d'août 1989 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Nancy
DEPARTEMENT DU NORD
Effondrements de terrain du 25 au 26 décembre 1993
Arrondissement de Lille
Mouvements de terrain de janvier 1990 à décembre 1992
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Dunkerque
Mouvements de terrain de janvier 1991 à décembre 1992
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Dunkerque
Arrondissement de Lille
Mouvements de terrain de janvier à décembre 1992
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Dunkerque
DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES
Inondations et coulées de boue du 25 au 27 décembre 1993
Arrondissement d'Argelès-Gazost
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 19 au 23 décembre 1993
Arrondissement d'Haguenau
Arrondissement de Saverne
DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 19 mai 1993
Arrondissement de Mulhouse
Inondations et coulées de boue du 18 au 20 mai 1994
Arrondissement d'Altkirch
Arrondissement de Colmar
Arrondissement de Mulhouse
DEPARTEMENT DU RHONE
Glissement de terrrain du 22 septembre au 10 octobre 1993
Arrondissement de Lyon
Inondations et coulées de boue du 7 au 26 janvier 1994
Arrondissement de Lyon
DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue
du 21 décembre 1993 au 15 janvier 1994
Arrondissement de Mâcon
DEPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain de juin 1989 à décembre 1992
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement du Mans
Arrondissement de Mamers
Mouvements de terrain de janvier 1991 à décembre 1992
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Mamers
Arrondissement du Mans
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
Eboulement rocheux du 26 janvier 1994
Arrondissement d'Albertville
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Glissement de terrain de janvier 1994
Arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois
Glissement de terrain du 18 janvier au 15 mars 1994
Arrondissement de Bonneville
DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain de mai 1989 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Meaux
Arrondissement de Melun
Arrondissement de Provins
Mouvements de terrain de janvier 1991 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Meaux
Mouvements de terrain de janvier 1992 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Meaux
Arrondissement de Provins
Mouvements de terrain de septembre 1992 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Meaux
Canton de Lagny:Mouvements de terrain d'octobre 1992 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Melun
Mouvements de terrain de janvier à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Fontainebleau
Arrondissement de Meaux
DEPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain de mai 1989 à décembre 1992
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Rambouillet
Mouvements de terrain de janvier 1991 à juin 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Arrondissement de Saint-Germain-en-Laye
Arrondissement de Versailles
Mouvements de terrain de janvier 1992 à juin 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Rambouillet
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Mouvements de terrain de janvier 1991 à décembre 1992
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Parthenay
DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Glissement de terrain de janvier à avril 1994
Arrondissement de Montauban
Glissement de terrain de septembre 1993 à février 1994
Arrondissement de Castelsarrasin
Glissements de terrain de septembre 1993 à février 1994
Arrondissement de Montauban
Glissements de terrain de septembre 1993 à février 1994
Arrondissement de Montauban
Mouvements de terrain de janvier 1991 à décembre 1992
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Montauban
DEPARTEMENT DE LA VENDEE
Mouvements de terrain de mai 1989 à septembre 1992
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement des Sables-d'Olonne
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE
Inondations et coulées de boue du 10 au 11 octobre 1993
Arrondissement de Limoges
Inondations et coulées de boue de décembre 1993
Arrondissement de Limoges
DEPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain de janvier à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d'Auxerre
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain de juin 1989 à décembre 1990
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d'Etampes
DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements de terrain de janvier 1991 à juin 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Bobigny
DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain d'octobre 1991 à août 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Nogent-sur-Marne
Mouvements de terrain de janvier 1992 à août 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de L'Hay-les-Roses