Article (Arrêté du 17 juin 1994 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation et aux horaires d'enseignement applicables en seconde professionnelle et en terminale de brevets d'études professionnelles)
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel du ministère du 21 juillet 1994, vendu au prix de 12 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités.