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Article (Arrêté du 13 juin 1994 fixant les épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Tir à l'arc, à l'issue d'une formation modulaire)

Article (Arrêté du 13 juin 1994 fixant les épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Tir à l'arc, à l'issue d'une formation modulaire)

Art. 14. - La liste des qualifications permettant des allégements et des dispenses figure en annexe V du présent arrêté.