Article (Arrêté du 16 mai 1994 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 5. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
Dans l'arrêté du 18 octobre 1993, paru au Journal officiel du 30 janvier 1994:
- tableau no 3: pour Cusa 200 T et Cusa 200 C, bistouri à ultrasons, au lieu de « chirurgie générale, digestive, urologique et gynécologique », lire « chirurgie générale, digestive, urologique et gynécologique, neurochirurgie ».
Dans l'arrêté du 21 décembre 1993, paru au Journal officiel du 13 avril 1994:
- tableau no 6 pour P.F.D. W.S., au lieu de « générateur individuel d'hémodialyse », lire: « module bilan des fluides par hémodiafiltration pour générateur individuel d'hémodialyse ».
Dans l'arrêté du 21 décembre 1993, paru au Journal officiel du 13 avril 1994:
- tableau no 4 pour D 8 (Widex D 8), au lieu de « 3424-93-5, jusqu'au 13 juin 1998 », lire: « 3424-93-1, jusqu'au 1er août 1994 ».
Dans l'arrêté du 22 février 1994, paru au Journal officiel du 2 juin 1994:
- article 6: pour les homologations accordées à la société Sferi et transférées à la société Aesculap I.C.P. S.A., Chaumont:
- au lieu de « prothèse totale de hanche Mont Blanc », lire « prothèse totale de hanche MtB ».
- au lieu de: « prothèse totale de hanche revêtue de titane poreux »,
lire: « prothèse totale de hanche Remo revêtue de titane poreux ».
Dans l'arrêté du 22 février 1994, paru au Journal officiel du 2 juin 1994:
- tableau no 1: pour Orthoralix S.D. Ceph, groupe bloc radiogène, au lieu de « radiodiagnostic médical », lire « radiodiagnostic dentaire ».
Dans l'arrêté du 22 février 1994, paru au Journal officiel du 2 juin 1994:
- tableau no 9: pour la prothèse totale de hanche P.C.S. à cimenter à collerette, au lieu de: « têtes céramique d'alumine BioloxR, diamètre 32 (- 3,5/0/+4) », lire: « têtes céramique d'alumine BioloxR, diamètre 32 (- 3,5/0/+3,5) »;
- tableau no 9: pour la prothèse totale de hanche M.E. Muller en ProtasulR/100, cône 12/14 avec cupule à bord plat à réseau métallique, au lieu de: « TI6A17Nb », lire: « TI6Al7Nb » et au lieu de: « têtes en ProtasulR 21 WF, diamètre 28 », lire: « têtes en ProtasulR 21 WF, diamètre 22 ».