Article (Arrêté du 12 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 23 août 1990 relatif à la fixation des temps de séjour et aux congés administratifs des personnels expatriés des établissements d'enseignement à l'étranger)
Art. 1er. - Le tableau annexé à l'arrêté du 23 août 1990 susvisé est remplacé par le tableau figurant en annexe au présent arrêté.