Articles

Article (Arrté du 18 janvier 1994 portant nomination à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports)

Article (Arrté du 18 janvier 1994 portant nomination à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports)

Représentants du ministre chargé de la défense


Colonel Ballufin (Gérard), commissaire adjoint aux transports terrestres;
suppléant: colonel Guérin (Alain), chef d'état-major au commissariat général aux transports.