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Article (Arrêté du 22 juillet 1993 Riant la liste des amphibiens et reptiles protégés sur l'ensemble du territoire)

Article (Arrêté du 22 juillet 1993 Riant la liste des amphibiens et reptiles protégés sur l'ensemble du territoire)


Art. 6. - Le directeur de la nature et des paysages et le directeur général de l’alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.