Article (Arrêté du 22 mars 1993 relatif aux règles d'hygiène applicables aux végétaux et préparations de végétaux crus prêts à l'emploi à la consommation humaine)
Art. 2. - Les bâtiments et installations dans lesquels sont nettoyés, parés et préparés les produits mentionnés à l’article 1er doivent être conçus de manière à faciliter l’hygiène des opérations en permettant notamment une progression continue depuis l’arrivée des matières premières jusqu’à l’obtention du produit fini.
Les opérations pouvant présenté un risque important de contamination des aliments doivent s’effectuer dans des endroits permettant d’éviter la contamination des produits aux étapes ultérieures. En particulier, les lieux où sont effectuées les opérations de nettoyage et de parage des matières premières doivent être nettement séparés de ceux réservés à la préparation des denrées.
Les locaux doivent être équipés de façon que leur température soit compatible avec la bonne conservation des produits, quelle que puisse être la température extérieure.
Tous les établissements doivent disposer d’enceintes réfrigérées destinées à l’entreposage des produits semi-finis et des produits finis dans les conditions de températures mentionnées au deuxième alinéa de l’article 9. Il en est de même, le cas échéant, pour les matières premières.