Article (Arrêté du 19 mars 1993 définissant les recommandations aux médecins du travail chargés de la surveillance médicale des travailleurs intervenant à bord d'engins sous-marins civils)
Art. 1er. - Les recommandations aux médecins effectuant la surveillance médicale des travailleurs intervenant à bord d’engins sous-marins civils, en atmosphère normobare, exceptionnellement hyperbare ou en condition de survie et la liste des examens complémentaires spécialisés font l’objet d’une annexe au présent arrêté (1).