Article (Arrêté du 12 juillet 1993 commissionnant les agents de l'Office national interprofessionnel des vins agréés par l'arrêté du 12 juillet 1993 pour rechercher et constater les infractions à la loi du 1er août 1905)
Liste des agents commissionnés en application de l’article 1er pour
L'ensemble du territoire de la République française :
M. Leguay (Michel), chef de division.
La circonscription de la délégation régionale d’Angers :
M. Bidault (Jean-Marie), chef de centre.
M. Moog (Jean-Marie), inspecteur.
M. Gourdon (Laurent), contrôleur.
Mlle David (Anne-Marie), contrôleur.
M. Fleury (Jean-Luc), contrôleur.
M. Olive (Christian), contrôleur.
La circonscription de la délégation régionale d’Avignon :
M. Huguet (Jean-Yves), chef de centre.
M. Berger (Paul), inspecteur.
M. Andre (François), inspecteur.
Mme Brunier (Florence), inspecteur.
M. Solere (Jean-François), inspecteur.
M. Galliano (Michel), inspecteur.
M. Blanchard (Henri), contrôleur.
M. Castell (Jean-Baptiste), contrôleur.
M. Faucon (Michel), contrôleur.
M. Foujols (Daniel), contrôleur.
M. Gendreau (Pierre), contrôleur.
M. Rigal (Michel), contrôleur.
M. Vaillant (Gilbert), contrôleur.
La circonscription de la délégation régionale de Bordeaux :
M. Chauveau (Jean), chef de centre.
M. Pinan-Lucarre (Daniel), inspecteur.
M. Colombel (Yvan), inspecteur.
Mlle Riado (Marlène), inspecteur.
M. Dubos (Alain), contrôleur.
La circonscription de la délégation régionale de Dijon :
M. Labruyère (Pierre), chef de centre.
M. Rayer (Pierre), inspecteur.
M. Bernard (Sylvain), contrôleur.
M. Gendron (Maxime), contrôleur.
M. Grand (Claude), contrôleur.
M. Pelissonnier (Marc), contrôleur.
La circonscription de la délégation régionale de Lyon :
M. Filippi (Pierre), chef de centre.
M. Inard (Michel), inspecteur.
M. Ferrand (Louis), contrôleur.
M. Flandrin (Michel), contrôleur.
M. Ghilardi (Gilbert), contrôleur.
La circonscription de la délégation régionale de Montpellier :
M. Barrachina (Robert), chef de centre.
M. Banton (Alain), inspecteur.
M. Dewandel (Jean-Yves), inspecteur.
M. Gouzon (Alain), inspecteur.
M. Rousset (Michel), inspecteur.
M. Courty (Jean), inspecteur.
Mme Torreilles (Thérèse), inspecteur.
M. Boissière (François), contrôleur.
M. Escande (Maurice), contrôleur.
M. Gounel (Jean-Pierre), contrôleur.
M. Granie (René), contrôleur.
M. Mercey (Jean-Maurice), contrôleur.
M. Moles (Claude), contrôleur.
M. Roux (Georges), contrôleur.
M. Bigou (Jean-Pierre), contrôleur.
M. Maury (Richard), contrôleur.
Mlle Monnet (Véronique), contrôleur.
M. Pastruch (Jean-Dominique), contrôleur.
La circonscription de la délégation régionale de Toulouse :
M. Fournier (Christian), chef de centre.
M. Hautier (Jean-Marie), inspecteur.
Mme Rodriguez (Marie-Claude), inspecteur.
M. Julia (Daniel), inspecteur.
M. Breuil (Jean), contrôleur.
M. Collet (Alain), contrôleur.
M. Poirier (Jean-Claude), contrôleur.
M. Salives (Jean-Bernard), contrôleur.
La circonscription de la délégation régionale de Bastia :
M. Cerutti (Jean), chef de centre.
M. Drache (Stéphane), contrôleur.