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Article (Arrêté du 25 janvier 1993 relatif aux tarifs des transports publics urbains de voyageurs hors de la région Ile-deFrance pour l'année 1993)
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Article (Arrêté du 25 janvier 1993 relatif aux tarifs des transports publics urbains de voyageurs hors de la région Ile-deFrance pour l'année 1993)
Art. 2. - Cette augmentation prendra effet au 1er février 1993.