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Article (Arrêté du 3 décembre 1992 relatif au transport et à la commercialisation d'animaux de l'espèce bovine originaires du département du Gers)
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Article (Arrêté du 3 décembre 1992 relatif au transport et à la commercialisation d'animaux de l'espèce bovine originaires du département du Gers)
Vous pouvez consulter le formulaire dans le JO n° 6 du 8 janvier 1993, page 461.