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Article (Arrêté du 31 décembre 1992 portant organisation des directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports)
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Article (Arrêté du 31 décembre 1992 portant organisation des directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports)
Art. 16. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.