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Article (Arrêté du 3 décembre 1992 relatif à la fixation du coefficient k de certains vins liquoreux à appellation d'origine contrôlée pour la récolte 1992)

Article (Arrêté du 3 décembre 1992 relatif à la fixation du coefficient k de certains vins liquoreux à appellation d'origine contrôlée pour la récolte 1992)

Art. 1er. - A titre exceptionnel, pour la récolte 1992, le coefficient k prévu à l'article 4 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées énumérées ci-après est fixé conformément au tableau figurant en annexe du présent arrêté.