Article (Arrêté du 26 août 1992 portant suppression de l'option Industries de la chaussure du brevet de technicien supérieur des Industries du cuir et modification de la définition du brevet de technicien supérieur Industries des matériaux souples et des modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)
Art. 4. - L'annexe III de l'arrêté du 29 novembre 1989 susvisé est modifiée comme suit:
Le tableau Plan d'organisation de la scolarité est supprimé et remplacé par le tableau de même intitulé figurant à l'annexe III du présent arrêté.