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Article (Décret no 92-853 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des psychologues territoriaux)

Article (Décret no 92-853 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des psychologues territoriaux)

Art. 14. - Le grade de psychologue territorial de classe normale comprend onze échelons.
Le grade de psychologue territorial hors classe comprend six échelons.