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Article (Arrêté du 16 décembre 1992 modifiant l'arrêté du 14 octobre 1991 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine)

Article (Arrêté du 16 décembre 1992 modifiant l'arrêté du 14 octobre 1991 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine)

Art. 1er. - L'annexe IV de l'arrêté du 14 octobre 1991 susvisé est complétée conformément à l'annexe du présent arrêté.