Article (Arrêté du 31 juillet 1992 portant définition du brevet de technicien supérieur Constructions métalliques et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)
Art. 1er. - La définition du brevet de technicien supérieur Constructions métalliques, créé par l'arrêté du 18 février 1961 susvisé, est précisée par le présent arrêté.
Les modalités de la formation qu'il sanctionne, fixées par l'arrêté du 14 janvier 1969 susvisé, sont modifiées conformément aux dispositions du présent arrêté.