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Article (Arrêté du 3 septembre 1992 portant classement sur la liste I des substances vénéneuses)

Article (Arrêté du 3 septembre 1992 portant classement sur la liste I des substances vénéneuses)

Art. 1er. - L'arrêté du 22 février 1990 susvisé est modifié comme suit:
«Sont inscrites sur la liste I des substances vénéneuses les substances suivantes ainsi que leurs sels et leurs esters s'ils peuvent exister:
«Difébarbamate;
«Fébarbamate.»