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Article (Décret no 92-851 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des médecins territoriaux)

Article (Décret no 92-851 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des médecins territoriaux)

Art. 13. - Le grade de médecin de 2e classe comprend onze échelons.
Le grade de médecin de 1re classe comprend cinq échelons.
Le grade de médecin hors-classe comprend cinq échelons.