Article (Arrêté du 27 juillet 1992 modifiant l'arrêté du 29 mars 1990 modifié fixant la liste des établissements d'enseignement français implantés à la suite des forces françaises stationnées en République fédérale d'Allemagne)
Art. 1er. - La liste des établissements d'enseignement français implantés à la suite des forces françaises stationnées en République fédérale d'Allemagne fixée à l'article 1er de l'arrêté du 29 mars 1990 modifié susvisé est modifiée, à compter de la fin de l'année scolaire 1991-1992, ainsi qu'il suit:
«Lycée, lycée professionnel et collège Charles-de-Gaulle de Baden-Baden;
«Lycée et collège Ausone de Trèves;
«Lycée et collège Hoche de Landau.»