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Article (LOI n° 91-1405 du 31 décembre 1991 relative à la formation professionnelle et à l'emploi (1))

Article (LOI n° 91-1405 du 31 décembre 1991 relative à la formation professionnelle et à l'emploi (1))

TITRE Ier

DISPOSITIONS RELATIVES À L'INSERTION

PROFESSIONNELLE DES JEUNES

CHAPITRE Ier

Dispositions relatives aux contrats d'insertion en alternance