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Article (Arrêté du 20 novembre 1991 fixant l'échelonnement indiciaire des corps de fonctionnaires de recherche)

Article (Arrêté du 20 novembre 1991 fixant l'échelonnement indiciaire des corps de fonctionnaires de recherche)

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.