Article (Arrêté du 30 octobre 1991 portant habilitation conjointe de l'université Paris-X et de l'université Paris-XI à délivrer un titre d'ingénieur diplômé)
Art. 1er. - L'université Paris-X et l'université Paris-XI sont habilitées conjointement à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Techniques électroniques, analogiques et numériques.