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Article (Arrêté du 3 juillet 1992 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)

Article (Arrêté du 3 juillet 1992 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé, le sous-chef Etudes-planification-finances de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres:
- le bureau Etudes;
- le bureau Planification-finances;
- le Centre d'études et de prospectives de l'armée de terre.