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Article (Arrêté du 27 mai 1992 relatif à la terminologie des transports)

Article (Arrêté du 27 mai 1992 relatif à la terminologie des transports)

Art. 2. - Il est joint au présent arrêté une annexe II constituée d'un index alphabétique anglais-français, une annexe III constituée d'un index allemand-français et une annexe IV formée d'un index alphabétique des termes et impropriétés à éviter.