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Article (Arrêté du 23 août 1991 modifiant l'arrêté du 30 décembre 1975 fixant les indices de solde applicables aux militaires non officiers à solde mensuelle et personnels militaires de rang correspondant)

Article (Arrêté du 23 août 1991 modifiant l'arrêté du 30 décembre 1975 fixant les indices de solde applicables aux militaires non officiers à solde mensuelle et personnels militaires de rang correspondant)

Art. 1er. - Le tableau III de l'arrêté du 30 décembre 1975 susvisé est remplacé par le tableau suivant: