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Article (Décret no 91-717 du 25 juillet 1991 modifiant le décret no 45-2075 du 31 août 1945 modifié portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts)

Article (Décret no 91-717 du 25 juillet 1991 modifiant le décret no 45-2075 du 31 août 1945 modifié portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts)

Art. 1er. - Au 1o de l'article 2 du décret du 31 août 1945 modifié susvisé, le mot «douze» est remplacé par «treize».
Il est ajouté à la liste des départements cités au troisième alinéa du même article le département suivant:
«Le département du XX e siècle (musée Picasso, musée de l'Orangerie à Paris, musée Fernand-Léger à Biot, musée Message biblique Marc-Chagall à Nice); le Musée national d'art moderne du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou est associé à la mission scientifique de ce département.»