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Article (LOI n° 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécution (1))
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Article (LOI n° 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécution (1))
Art. 23. - En cas de résistance abusive, le débiteur peut être condamné à des dommages-intérêts par le juge de l'exécution.