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Article (Décret no 91-672 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de l'armée de l'air)

Article (Décret no 91-672 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de l'armée de l'air)

Art. 14. - Les adaptations nécessaires à l'application du présent décret dans les départements d'outre-mer, dans les territoires d'outre-mer et aux formations stationnées ou servant à l'étranger sont apportées par décret.