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Article (Arrêté du 21 mars 1991 relatif à l'agrément du panneau de particules pour la fabrication des cercueils)

Article (Arrêté du 21 mars 1991 relatif à l'agrément du panneau de particules pour la fabrication des cercueils)

Art. 3. - Les cercueils fabriqués en matériau aggloméré ont un fond collé aux parois latérales. De plus, il est agrafé ou clouté ou vissé avec des éléments spéciaux pour aggloméré.