Article (Arrêté du 11 juillet 1991 complétant et modifiant l'arrêté du 13 juin 1990 portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres des deux commissions du conseil)
Art. 3. - L'article 3 de l'arrêté du 13 juin 1990 susvisé est ainsi modifié: «a) Représentant les personnels du ministère de la jeunesse et des sports: ......................................................
(Jean-Yves) (S.N.I.J.S.L.-F.E.N.).
......................................................
......................................................
«M. Caillaud (Dominique) (S.N.A.E.N.-F.E.N.) est remplacé par M. André (Robert) (S.N.A.E.N.-F.E.N.).
«M. Boiteux (Jean) (S.N.A.P.S.-F.E.N.) est remplacé par M. Quirion (Dominique) (S.N.A.P.S.-F.E.N.).»