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Article (Décret no 90-829 du 20 septembre 1990 relatif à la fonction publique territoriale)

Article (Décret no 90-829 du 20 septembre 1990 relatif à la fonction publique territoriale)

«Art. 3. - Les grades et emplois classés dans les échelles de rémunération mentionnées aux articles précédents comportent chacun le nombre d'échelons suivants:



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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0219 du 21/09/1990
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