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Article (Décret no 90-1023 du 14 novembre 1990 modifiant le décret no 80-584 du 24 juillet 1980 relatif aux dispositions statutaires applicables aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)

Article (Décret no 90-1023 du 14 novembre 1990 modifiant le décret no 80-584 du 24 juillet 1980 relatif aux dispositions statutaires applicables aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)

Art. 2. - Le 3o de l'article 10 du décret du 24 juillet 1980 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

«3o Dans la section Maternité:
«- sage-femme surveillante;
«- sage-femme surveillante-chef.»