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Article (Décret no 90-934 du 19 octobre 1990 modifiant le décret no 45-2075 du 31 août 1945 modifié portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts)

Article (Décret no 90-934 du 19 octobre 1990 modifiant le décret no 45-2075 du 31 août 1945 modifié portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts)

Art. 1er. - Au 1o de l'article 2 du décret du 31 août 1945 modifié susvisé, le mot «onze» est remplacé par «douze».
Il est ajouté à la liste des départements cités au troisième alinéa du même article le département suivant: «le département des arts africains et océaniens».