Article (Arrêté du 20 novembre 1990 complétant l'arrêté du 25 juillet 1989, modifié par l'arrêté du 19 juin 1990, portant création du certificat d'aptitude professionnelle de navigation fluviale)
Art. 1er. - L'annexe II de l'arrêté du 25 juillet 1989, modifié par l'arrêté du 19 juin 1990 susvisé, est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté (1).