Article (Arrêté du 20 novembre 1990 complétant l'arrêté du 25 juillet 1989, modifié par l'arrêté du 19 juin 1990, portant création du certificat d'aptitude professionnelle de navigation fluviale)
Article (Arrêté du 20 novembre 1990 complétant l'arrêté du 25 juillet 1989, modifié par l'arrêté du 19 juin 1990, portant création du certificat d'aptitude professionnelle de navigation fluviale)