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Article (Arrêté du 14 août 1990 modifiant l'arrêté du 21 août 1980 relatif aux visites techniques des véhicules effectuant des transports sanitaires)
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Article (Arrêté du 14 août 1990 modifiant l'arrêté du 21 août 1980 relatif aux visites techniques des véhicules effectuant des transports sanitaires)
Art. 2. - L'article 6.1 de l'arrêté du 21 août 1980 susvisé est abrogé.