Article (Arrêté du 23 août 1990 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux)
Art. 6. - La dernière session du brevet de technicien supérieur Traitements thermiques et métallographie organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 21 janvier 1969, prorogé par l'arrêté du 19 décembre 1969 susvisé, aura lieu en 1991.
Une session de rattrapage sera organisée en 1992 pour les candidats admis à subir lors de la session de 1991 les épreuves du deuxième groupe et qui n'auront pas été définitivement admis.
A l'issue de la session de 1991 ou de la session de rattrapage de 1992 visées ci-dessus, les dispositions des arrêtés des 24 septembre 1959, 21 janvier 1969 et 19 décembre 1969 seront abrogées.
La première session du brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 1992.