Article (Arrêté du 23 août 1990 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux)
Art. 1er. - Les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux, créé par l'arrêté du 23 août 1990 susvisé, sont fixées conformément aux dispositions du décret no 86-496 du 14 mars 1986 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur et des annexes I (règlement d'examen) et II (définition des épreuves) du présent arrêté.