Article (Arrêté du 23 août 1990 portant suppression du brevet de technicien supérieur Traitements thermiques et métallographie, création et définition du brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)
Art. 1er. - Le brevet de technicien Traitements thermiques et métallographie institué par l'arrêté du 24 septembre 1959, ultérieurement reclassé brevet de technicien supérieur par l'arrêté du 2 août 1962 susvisé, est supprimé et remplacé par le brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux,
options A Traitements thermiques; B Traitements de surface, conformément aux dispositions de l'article 6 du présent arrêté.
La définition du brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux et les modalités de la formation qu'il sanctionne sont fixées par le présent arrêté et ses annexes.