Article (Arrêté du 16 janvier 1991 modifiant l'arrêté du 16 mai 1986 fixant la composition et le nombre des membres de chaque section du Conseil national des astronomes et physiciens)
Art. 1er. - Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 16 mai 1986 susvisé est modifié comme suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0021 du 24/01/1991
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