Article (Arrêté du 22 novembre 1990 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 2. - L'homologation est refusée pour les appareils suivants :
Audioprothèse ES E1 PP de Sarffa;
Audioprothèse ES EM3 de Sarffa;
Audioprothèse Novelia N110 d'Audibel (renouvellement d'homologation);
Générateur individuel d'hémodialyse HD Secura avec logiciel D-H d'Organon Teknika;
Laser Cardiolase 4000 40N d'Ingenor;
Analyseur de gaz Microspan 8800 de LSSA;
Analyseur de gaz Microspan 8090 de LSSA;
Générateur de vapeur Conchatherm de Kendall;
Echographe Ultramark 5 de ATL.