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Article (Arrêté du 4 janvier 1991 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des ingénieurs des travaux de la météorologie)

Article (Arrêté du 4 janvier 1991 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des ingénieurs des travaux de la météorologie)

Art. 2. - Les dispositions de l'arrêté du 3 janvier 1978 sont abrogées en ce qui concerne l'échelonnement indiciaire applicable au 3e grade du corps des ingénieurs des travaux de la météorologie.