A N N E X E
DEPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 2 août 1998
Arrondissement de Laon
Canton de Laon-Nord :
Commune de Vivaise.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Soissons
Canton de Soissons-Nord :
Commune de Crouy.
DEPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 6 juin 1998
Arrondissement de Vichy
Canton de Lapalisse :
Commune de Lapalisse.
DEPARTEMENT DE L'ARDECHE
Inondations et coulées de boue du 27 au 28 mai 1998
Arrondissement de Largentière
Canton de Joyeuse :
Communes de Beaulieu, Grospierres.
Canton de Vallon-Pont-d'Arc :
Communes de Bessas, Labastide-de-Virac, Orgnac-l'Aven, Vallon-Pont-d'Arc.
Canton des Vans :
Communes de Banne, Berrias-et-Casteljau, Saint-André-de-Cruzières, Saint-Paul-le-Jeune, Saint-Sauveur-de-Cruzières.
Arrondissement de Privas
Canton de Bourg-Saint-Andéol :
Communes de Gras, Saint-Marcel-d'Ardèche, Saint-Martin-d'Ardèche, Saint-Montant, Saint-Remèze.
Canton de Chomérac :
Commune de Rochessauve.
Canton de Vals-les-Bains :
Commune de Vals-les-Bains.
Canton de Viviers-sur-Rhône :
Commune d'Alba-la-Romaine.
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Glissement de terrain de juin 1997 à décembre 1997
Arrondissement de Pamiers
Canton du Fossat :
Commune de Lanoux.
DEPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Carcassonne
Canton d'Alzonne :
Commune de Ventenac-Cabardès.
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à avril 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Istres
Canton de Marignane :
Commune de Saint-Victoret.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à mai 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Aix-en-Provence
Canton de Gardanne :
Commune de Bouc-Bel-Air.
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 juin 1998
Arrondissement de Lisieux
Canton de Lisieux 3 :
Commune de La Boissière.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à août 1996
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bayeux
Canton de Bayeux :
Commune de Subles.
Canton de Ryes :
Commune de Commes.
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 juin 1998
Arrondissement de Cognac
Cantons de Cognac :
Commune de Cognac.
Canton de Cognac-Sud :
Commune de Châteaubernard.
Canton de Segonzac :
Commune d'Angeac-Champagne.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Angoulême
Canton de La Couronne :
Commune de Saint-Michel.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Angoulême
Canton de Soyaux :
Commune de Vouzan.
DEPARTEMENT DES COTES-D'ARMOR
Inondations et coulées de boue du 28 mai 1998
Arrondissement de Saint-Brieuc
Canton de Pléneuf-Val-André :
Communes d'Erquy, Planguenoual, Pléneuf-Val-André.
DEPARTEMENT DE LA DROME
Inondations et coulées de boue du 27 au 28 mai 1998
Arrondissement de Nyons
Canton de Pierrelatte :
Commune de Pierrelatte.
DEPARTEMENT DE L'EURE
Inondations et coulées de boue du 6 juin 1998
Arrondissement de Bernay
Canton de Pont-Audemer :
Communes de Corneville-sur-Risle, Fourmetot, Pont-Audemer, Saint-Germain-Village, Tourville-sur-Pont-Audemer.
Canton de Quillebeuf-sur-Seine :
Communes d'Aizier, Bourneville, Sainte-Croix-sur-Aizier.
Canton de Routot :
Communes d'Etréville, La Haye-Aubrée, Valletot.
Inondations, coulées de boue et éboulements rocheux
du 6 juin 1998
Arrondissement de Bernay
Canton de Pont-Audemer :
Commune de Manneville-sur-Risle.
Effondrement de terrain du 18 avril 1998
Arrondissement des Andelys
Canton d'Etrépagny :
Commune de La Neuve-Grange.
Effondrement de terrain du 6 juin 1998
Arrondissement de Bernay
Canton de Thiberville :
Commune des Places.
DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Chartres
Canton de Lucé :
Commune d'Amilly.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Chartres
Canton de Voves :
Commune de Montainville.
Arrondissement de Châteaudun
Canton de Châteaudun :
Commune de Jallans.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Chartres
Canton de Courville-sur-Eure :
Commune de Pontgouin.
Arrondissement de Châteaudun
Canton de Cloyes-sur-le-Loir :
Commune de Langey.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Chartres
Canton de Chartres - Nord-Est :
Commune de Gasville-Oisème.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteaudun
Canton de Bonneval :
Commune de Bouville.
Arrondissement de Dreux
Canton d'Anet :
Commune de Berchères-sur-Vesgre.
Arrondissement de Nogent-le-Rotrou
Canton de Nogent-le-Rotrou :
Commune de Brunelles.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Chartres
Canton de Mainvilliers :
Commune de Mainvilliers.
Arrondissement de Nogent-le-Rotrou
Canton de Nogent-le-Rotrou :
Commune de Champrond-en-Perchet.
DEPARTEMENT DU FINISTERE
Inondations et coulées de boue du 5 juin 1998
Arrondissement de Brest
Canton de Landerneau :
Commune de Pencran.
Canton de Ploudiry :
Communes de La Martyre, La Roche-Maurice.
Arrondissement de Morlaix
Canton de Landivisiau :
Communes de Bodilis, Saint-Servais.
Eboulements rocheux du 5 mai 1998
Arrondissement de Châteaulin
Canton de Châteaulin :
Commune de Châteaulin.
DEPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 27 au 28 mai 1998
Arrondissement de Nîmes
Canton d'Aramon :
Commune de Sernhac.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Muret
Canton de Rieux :
Commune de Latrape.
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton d'Aspet :
Commune de Juzet-d'Izaut.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Fronton :
Communes de Cepet, Fronton.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Muret
Canton de Montesquieu-Volvestre :
Commune de Montesquieu-Volvestre.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de L'Isle-en-Dodon :
Commune de Lilhac.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Toulouse 8 :
Commune de Quint-Fonsegrives.
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Boulogne-sur-Gesse :
Commune de Boulogne-sur-Gesse.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Castanet-Tolosan :
Commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Canton de Fronton :
Commune de Bruguières.
Canton de Toulouse 15 :
Commune de Saint-Loup-Cammas.
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Boulogne-sur-Gesse :
Commune de Montmaurin.
Canton de L'Isle-en-Dodon :
Commune de Riolas.
Canton de Saint-Gaudens :
Commune de Saint-Gaudens.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Fronton :
Commune de Gratentour.
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Salies-du-Salat :
Commune d'Ausseing.
DEPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton d'Auch - Nord-Est :
Commune de Lahitte.
Canton de Saramon :
Commune de Lamaguère.
Arrondissement de Condom
Canton de Mauvezin :
Commune de Sérempuy.
Canton de Montréal :
Commune de Cazeneuve.
Canton de Saint-Clar :
Commune de Saint-Créac.
Canton de Valence-sur-Baïse :
Commune de Bonas.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Condom
Canton de Fleurance :
Commune de Miramont-Latour.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Condom
Canton de Nogaro :
Commune de Perchède.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton de Cologne :
Commune d'Encausse.
Canton de Lombez :
Commune de Lombez.
Arrondissement de Mirande
Canton de Masseube :
Commune d'Esclassan-Labastide.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton de Vic-Fezensac :
Commune de Saint-Jean-Poutge.
Arrondissement de Condom
Canton d'Eauze :
Commune de Bascous.
Canton de Fleurance :
Commune de Brugnens.
Canton de Mauvezin :
Commune de Mauvezin.
Arrondissement de Mirande
Canton de Montesquiou :
Commune de Gazax-et-Baccarisse.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton d'Auch - Nord-Est :
Commune de Puycasquier.
Arrondissement de Condom
Canton de Valence-sur-Baïse :
Commune de Castéra-Verduzan.
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 novembre 1997
Arrondissement de Béziers
Canton de Montagnac :
Commune de Fontès.
DEPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton d'Ardentes :
Commune de Buxières-d'Aillac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1990 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Blanc
Canton de Saint-Benoît-du-Sault :
Commune de Saint-Civran.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton d'Ardentes :
Commune de Sassierges-Saint-Germain.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Blanc
Canton de Mézières-en-Brenne :
Commune d'Obterre.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Blanc
Canton de Bélâbre :
Commune de Chalais.
Mouvements de terrain différentiels d'avril 1997 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton de Valençay :
Commune de Langé.
DEPARTEMENT DES LANDES
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 juin 1998
Arrondissement de Dax
Canton d'Amou :
Communes d'Amou, Bastennes, Castelnau-Chalosse, Donzacq, Pomarez.
Canton de Montfort-en-Chalosse :
Communes de Cassen, Gibret, Montfort-en-Chalosse, Nousse, Ozourt, Poyartin.
Canton de Mugron :
Communes de Baigts, Caupenne, Lahosse.
Canton de Pouillon :
Communes d'Habas, Misson.
Cantons de Tartas :
Commune de Tartas.
DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vendôme
Cantons de Vendôme :
Commune de Vendôme.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 26 juin 1998
Arrondissement du Puy-en-Velay
Canton de Loudes :
Commune de Sanssac-l'Eglise.
Cantons du Puy-en-Velay :
Commune du Puy-en-Velay.
Canton du Puy-en-Velay - Est :
Communes de Blavozy, Brives-Charensac, Saint-Germain-Laprade.
Canton du Puy-en-Velay - Nord :
Communes d'Aiguilhe, Chadrac, Le Monteil.
Canton du Puy-en-Velay - Ouest :
Commune d'Espaly-Saint-Marcel.
Canton du Puy-en-Velay - Sud-Est :
Commune de Coubon.
Canton du Puy-en-Velay - Sud-Ouest :
Commune du Vals-près-le-Puy.
Canton de Saint-Julien-Chapteuil :
Communes de Saint-Etienne-Lardeyrol, Saint-Hostien, Saint-Pierre-Eynac.
Arrondissement d'Yssingeaux
Canton de Sainte-Sigolène :
Communes de Sainte-Sigolène, Les Villettes.
DEPARTEMENT DU LOT
Mouvements de terrain différentiels de juin 1993 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Gourdon
Canton de Martel :
Commune de Cazillac.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Cahors
Canton de Cahors-Sud :
Commune de Cahors.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Cahors
Canton de Castelnau-Montratier :
Commune de Castelnau-Montratier.
DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1991 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
Canton de Sainte-Livrade-sur-Lot :
Commune de Sainte-Livrade-sur-Lot.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Marmande
Cantons de Marmande :
Commune de Marmande.
DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saumur
Canton de Noyant :
Commune de Broc.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à février 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Angers
Canton d'Angers - Nord-Ouest :
Commune d'Avrillé.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à février 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saumur
Canton de Doué-la-Fontaine :
Commune de Martigné-Briand.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Segré
Canton de Châteauneuf-sur-Sarthe :
Commune de Brissarthe.
DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
Inondations et coulées de boue du 1er août 1998
Arrondissement de Château-Gontier
Canton de Château-Gontier - Est :
Commune de Ménil.
DEPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Nancy
Canton de Saint-Max :
Communes d'Essey-lès-Nancy, Seichamps.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1994 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Nancy
Canton de Neuves-Maisons :
Commune de Méréville.
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 5 juillet 1997
Arrondissement de Forbach
Canton de Saint-Avold 2 :
Communes de L'Hôpital, Macheren.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à octobre 1996
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Thionville-Ouest
Canton de Moyeuvre-Grande :
Commune de Vitry-sur-Orne.
DEPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue du 1er août 1998
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Steenvoorde :
Commune de Steenvoorde.
Arrondissement de Lille
Cantons de Lille :
Commune de Lille.
Canton de Lille-Est :
Commune de Hellemmes.
Canton de Lille - Nord-Est :
Commune de Mons-en-Baroeul.
Canton de Lille-Ouest :
Communes de Lambersart, Saint-André-lez-Lille.
Canton de Lomme :
Communes de Beaucamps-Ligny, Hallennes-lez-Haubourdin, Lomme, Sequedin.
Cantons de Seclin :
Commune de Provin.
Cantons de Villeneuve-d'Ascq :
Commune de Villeneuve-d'Ascq.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dunkerque
Canton d'Hazebrouck-Nord :
Commune de Sercus.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Cassel :
Commune d'Oxelaëre.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Bourbourg :
Commune de Brouckerque.
Canton de Cassel :
Communes de Noordpeene, Ochtezeele.
Canton d'Hondschoote :
Commune de Rexpoëde.
Canton de Wormhout :
Commune de Ledringhem.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Bergues :
Commune de Bissezeele.
Canton de Bourbourg :
Commune de Saint-Pierre-Brouck.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Lille
Canton de Quesnoy-sur-Deûle :
Commune de Wervicq-Sud.
DEPARTEMENT DE l'OISE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à avril 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Beauvais
Canton de Nivillers :
Commune de Verderel-lès-Sauqueuse.
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 6 juin 1998
Arrondissement de Béthune
Canton de Noeux-les-Mines :
Commune de Beuvry.
Inondations et coulées de boue du 1er août 1998
Arrondissement de Lens
Cantons de Liévin :
Commune de Liévin.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Omer
Canton d'Aire-sur-la-Lys :
Commune d'Aire-sur-la-Lys.
DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
Inondations et coulées de boue du 26 au 28 avril 1998
Arrondissement de Riom
Canton de Menat :
Communes de Menat, Saint-Rémy-de-Blot.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Canton de Royat :
Commune de Durtol.
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 juin 1998
Arrondissement d'Oloron-Sainte-Marie
Canton de Navarrenx :
Communes de Charre, Rivehaute.
Canton de Sauveterre-de-Béarn :
Communes de Barraute-Camu, Castetbon, Montfort, Saint-Gladie-Arrive-Munein, Tabaille-Usquain.
Arrondissement de Pau
Canton de Lagor :
Commune de Loubieng.
Canton d'Orthez :
Communes d'Orthez, Puyoô.
Canton de Salies-de-Béarn :
Communes de Bellocq, Lahontan, Salies-de-Béarn.
DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES
Inondations et coulées de boue du 1er mai 1998
Arrondissement de Tarbes
Canton de Castelnau-Magnoac :
Commune de Thermes-Magnoac.
Canton de Tournay :
Communes de Lanespède, Ozon.
Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bagnères-de-Bigorre
Canton de Saint-Laurent-de-Neste :
Commune de Mazères-de-Neste.
Arrondissement de Tarbes
Canton de Castelnau-Magnoac :
Commune de Guizerix.
Canton de Galan :
Commune de Tournous-Devant.
Canton de Trie-sur-Baïse :
Commune de Sadournin.
DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 25 au 27 avril 1998
Arrondissement d'Autun
Canton d'Autun-Nord :
Commune de Dracy-Saint-Loup.
Canton de Lucenay-l'Evêque :
Commune d'Igornay.
Arrondissement de Charolles
Canton de Bourbon-Lancy :
Commune de Lesme.
Canton de Digoin :
Commune de Digoin.
Inondations et coulées de boue du 3 juillet 1998
Arrondissement de Chalon-sur-Saône
Canton de Chagny :
Communes de Chagny, Rully.
DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 13 mai 1998
Arrondissement du Havre
Canton de Criquetot-l'Esneval :
Communes de Cuverville, Fongueusemare.
Canton de Valmont :
Commune de Theuville-aux-Maillots.
Inondations et coulées de boue du 6 juin 1998
Arrondissement de Dieppe
Canton de Bellencombre :
Communes de Bellencombre, Cropus.
Canton de Blangy-sur-Bresle :
Communes de Blangy-sur-Bresle, Dancourt, Guerville, Rieux, Saint-Riquier-en-Rivière.
Canton d'Envermeu :
Communes d'Avesnes-en-Val, Bailly-en-Rivière, Saint-Vaast-d'Equiqueville.
Canton d'Eu :
Communes de Longroy, Melleville, Millebosc, Villy-le-Bas.
Canton de Londinières :
Communes de Grandcourt, Preuseville, Smermesnil.
Canton de Longueville-sur-Scie :
Communes du Catelier, Heugleville-sur-Scie, Muchedent, Notre-Dame-du-Parc, Sainte-Foy.
Canton de Neufchâtel-en-Bray :
Commune de Massy.
Canton de Tôtes :
Communes d'Auffay, Bracquetuit, Saint-Denis-sur-Scie, Saint-Maclou-de-Folleville, Saint-Vaast-du-Val, Tôtes, Varneville-Bretteville, Vassonville.
Arrondissement de Rouen
Canton de Caudebec-en-Caux :
Communes de La Mailleraye-sur-Seine, Saint-Wandrille-Rançon, Vatteville-la-Rue.
Canton de Clères :
Commune de Frichemesnil.
Canton de Duclair :
Communes de Duclair, Epinay-sur-Duclair, Sainte-Marguerite-sur-Duclair, Le Trait.
Canton de Pavilly :
Communes de Betteville, Butot, Emanville, La Folletière, Saint-Ouen-du-Breuil.
DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations et coulées de boue du 5 au 7 août 1997
Arrondissement de Melun
Canton du Châtelet-en-Brie :
Commune de Chartrettes.
DEPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à mai 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rambouillet
Canton de Saint-Arnoult-en-Yvelines :
Commune de Saint-Martin-de-Bréthencourt.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à mai 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rambouillet
Canton de Rambouillet :
Commune du Perray-en-Yvelines.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à mai 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Versailles
Canton de Versailles-Sud :
Commune de Châteaufort.
Mouvements de terrain différentiels d'août 1996 à mai 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Canton de Houdan :
Commune de Saint-Martin-des-Champs.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à mai 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Germain-en-Laye
Canton de Marly-le-Roi :
Commune de Louveciennes.
DEPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 30 mai 1998
Arrondissement de Castres
Canton de Dourgne :
Communes de Dourgne, Saint-Amancet, Sorèze.
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Apt
Canton d'Apt :
Commune de Saint-Martin-de-Castillon.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE
Inondations et coulées de boue du 14 mai 1998
Arrondissement de Limoges
Canton de Pierre-Buffière :
Commune de Boisseuil.
DEPARTEMENT DE L'YONNE
Inondations et coulées de boue du 25 au 29 avril 1998
Arrondissement d'Avallon
Canton de L'Isle-sur-Serein :
Commune de L'Isle-sur-Serein.
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à avril 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Palaiseau
Canton d'Orsay :
Commune d'Orsay.
Canton de Sainte-Geneviève-des-Bois :
Commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.
Canton de Villebon-sur-Yvette :
Commune de Villebon-sur-Yvette.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à avril 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Etampes
Canton d'Etampes :
Commune de Saint-Hilaire.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à avril 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Etampes
Canton de Dourdan :
Commune de Corbreuse.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1996 à avril 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Palaiseau
Canton d'Arpajon :
Commune d'Egly.
DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bobigny
Canton de Villemomble :
Commune de Villemomble.
DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Créteil
Canton de Sucy-en-Brie :
Commune de Sucy-en-Brie.