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Article (Arrêté du 23 juillet 1990 fixant les taux annuels de la prime d'encadrement doctoral et de recherche instituée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990 relatif à la prime d'encadrement doctoral et de recherche)

Article (Arrêté du 23 juillet 1990 fixant les taux annuels de la prime d'encadrement doctoral et de recherche instituée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990 relatif à la prime d'encadrement doctoral et de recherche)

Art. 1er. - Le taux annuel de la prime d'encadrement doctoral et de recherche est fixé pour les professeurs des universités titulaires et les personnels assimilés selon le tableau suivant:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0192 du 21/08/1990
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