Article (Arrêté du 27 juin 1990 relatif à la limitation des rejets atmosphériques des grandes installations de combustion et aux conditions d'évacuation des rejets des installations de combustion)
Art. 9. - Par dérogation aux dispositions des articles 5 à 7, les installations qui brûlent des combustibles solides produits sur le territoire national peuvent dépasser les valeurs limites d'émission pour les oxydes de soufre lorsque ces valeurs ne peuvent être atteintes par le recours à une technologie économiquement acceptable en raison des caractéristiques particulières de ces combustibles.
Ces installations doivent dan ce cas au moins atteindre les taux de désulfuration suivants:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0191 du 19/08/1990
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(*) La valeur du taux est fixée par l'arrêté préfectoral d'autorisation.