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Article (Décret no 91-335 du 2 avril 1991 portant réorganisation de l'Académie de marine)

Article (Décret no 91-335 du 2 avril 1991 portant réorganisation de l'Académie de marine)

Art. 25. - Les dépenses de l'Académie de marine comprennent les frais de fonctionnement et d'équipement et, d'une manière générale, toutes celles nécessaires à son activité.