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Article (Arrêté du 19 juillet 1990 portant création du baccalauréat professionnel (section Energétique) et fixant les modalités de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel)

Article (Arrêté du 19 juillet 1990 portant création du baccalauréat professionnel (section Energétique) et fixant les modalités de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel)

Art. 18. - L'arrêté du 3 mai 1988 portant création du baccalauréat professionnel (section Maintenance et gestion en climatique) et fixant les modalités de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel ainsi que ses annexes I et II sont abrogés à l'issue de la dernière session d'examen de 1990 (1).
L'annexe III de l'arrêté du 3 mai 1988 est abrogée dès la publication du présent arrêté (1).