Article (Décret no 90-379 du 4 mai 1990 modifiant le décret no 76-840 du 25 août 1976 portant statut particulier du corps des conservateurs de l'inventaire général et des fouilles archéologiques)
Art. 2. - L'article 11 du décret du 25 août 1976 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
«Art. 11. - La durée moyenne et la durée minimale dans chacun des échelons des différents grades sont fixées ainsi qu'il suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0106 du 06/05/1990
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